Liste des délibérations du Conseil Municipal du 12/09/2023 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 12/09/2023 Lire la suite »
Procès-verbal du Conseil Municipal du 07 août 2023 Procès-verbal du Conseil Municipal du 07 août 2023 Lire la suite »
Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 juillet 2023 Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 juillet 2023 Lire la suite »
Procès Verbal du Conseil Municipal du 11 juillet 2023 Procès Verbal du Conseil Municipal du 11 juillet 2023 Lire la suite »
Arrêté préfectoral limitant les usages de l’eau Arrêté préfectoral limitant les usages de l’eau Lire la suite »
Arrêté préfectoral limitant les usages de l’eau Arrêté préfectoral limitant les usages de l’eau Lire la suite »
Contrôle des eaux destinées à la consommation humaine – Août 2023 Contrôle des eaux destinées à la consommation humaine – Août 2023 Lire la suite »
Conseil municipal du 12 septembre 2023 – Ordre du jour Conseil municipal du 12 septembre 2023 – Ordre du jour Lire la suite »
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Contrôle des eaux destinées à la consommation humaine août 2023 Contrôle des eaux destinées à la consommation humaine août 2023 Lire la suite »
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 07 août 2023 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 07 août 2023 Lire la suite »
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 19 juillet 2023 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 19 juillet 2023 Lire la suite »
Installations classées soumises à enregistrement Installations classées soumises à enregistrement Lire la suite »
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 11 juillet 2023 Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 11 juillet 2023 Lire la suite »
Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 juin 2023 Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 juin 2023 Lire la suite »
Arrêté préfectoral : règlementation articles pyrotechniques Arrêté préfectoral : règlementation articles pyrotechniques Lire la suite »
Arrêté préfectoral : interdiction temporaire port d’armes Arrêté préfectoral : interdiction temporaire port d’armes Lire la suite »
Ordre du jour Conseil Municipal du 11 juillet 2023 Ordre du jour Conseil Municipal du 11 juillet 2023 Lire la suite »
Arrêté préfectoral limitation provisoire de l’eau Arrêté préfectoral limitation provisoire de l’eau Lire la suite »
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 29 juin 2023 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 29 juin 2023 Lire la suite »
Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 juin 2023 Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 juin 2023 Lire la suite »
Contrôle des eaux destinées à la consommation humaine juin 2023 Contrôle des eaux destinées à la consommation humaine juin 2023 Lire la suite »
Arrêté préfectoral limitation des usages de l’eau Arrêté préfectoral limitation des usages de l’eau Lire la suite »
TRAVAUX REPROFILAGE CHAUSSEE – RD 211 GENOUILLE- 13 ET 14 JUIN 2023 TRAVAUX REPROFILAGE CHAUSSEE – RD 211 GENOUILLE- 13 ET 14 JUIN 2023 Lire la suite »
Arrêté préfectoral autorisation pluriannuelle de prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole à l’OUGC Saintoinge Arrêté préfectoral autorisation pluriannuelle de prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole à l’OUGC Saintoinge Lire la suite »
Arrêté préfectoral interdisant le remplissage des plans d’eau et les manœuvres de tous les ouvrages hydrauliques Arrêté préfectoral interdisant le remplissage des plans d’eau et les manœuvres de tous les ouvrages hydrauliques Lire la suite »